1. Éditeur du site

Le site internet de la CPTS BTV accessible à l’adresse www.cpts-btv.fr est édité par :

• Nom de la CPTS : CPTS Bègles Talence Villenave
• Forme juridique : Association loi 1901
• Numéro de SIRET : 885 124 214
• Adresse du siège social : 44 rue Coli 33130 Bègles
• Téléphone : 0749597939
• E-mail : contact@cpts-btv.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site internet est :
Le Président de la CPTS, Monsieur Adrien Raymond

3. Hébergeur

Le site internet est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, y compris les textes, images, graphiques, logos, vidéos et autres éléments, est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou utilisation des éléments du site, partiellement ou totalement, sans l’autorisation préalable de l’éditeur, est interdite.

5. Protection des données personnelles

La CPTS respecte la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD).

• Responsable de traitement des données : CPTS Bègles Talence Villenave
• Finalité du traitement : Le recueil des données servira notamment à répondre aux objectifs fixés par le projet de santé.
• Droits des utilisateurs : Conformément à la législation sur la protection des données, les utilisateurs disposent des droits suivants :
  • Droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité des données.
  • Droit d’opposition au traitement des données.
  • Droit de limitation du traitement.
  • Droit de retirer leur consentement à tout moment.
  • Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits en envoyant un e-mail à contact@cpts-btv.fr ou par voie postale au 44 rue Coli 33130 Bègles

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser l’utilisation du site. Les utilisateurs peuvent accepter ou refuser l’utilisation de cookies lors de leur première visite. Ils peuvent également configurer leur navigateur pour refuser les cookies à tout moment.

7. Limitation de responsabilité

Le site de la CPTS BTV met tout en œuvre pour offrir des informations fiables et mises à jour. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou des conséquences liées à l’utilisation de ces informations.

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8. Droit applicable

Le site internet est soumis à la législation française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera de la compétence des juridictions françaises.